Ouverture dominicale des commerces en 2025
EPORA et SEM – Convention de veille et de stratégie foncière
SIEL-TE LOIRE – Installation pour la télégestion du chauffage au Kiosque
CAF- convention d’objectif et financement pour des formations BAFA ou BAFD et des séjours vacances 2023-2027
- 2024-130- CAF - Convention pour financement BAFA-BAFD-Séjours vacances 2023-2027 (145,31 Ko, pdf)
- 13-07- CAF - Convention_unique_Bafa_Bafd_Sejours_vacances (691,01 Ko, pdf)
CDG42 – Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque prévoyance »
Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet – Contrat de projet « animateur, coordinateur jeunesse »
Fixation des effectifs et création des emplois -Modification du tableau des effectifs
SEM – Plan de relance métropolitain : modification des montants de deux fonds de concours attribués
Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création de deux AP/CP