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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
N°2024 - LD 18.11.2024
Commune
Publié le 25 novembre 2024 à 16h24
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18.11.2024
(1,14 Mo, pdf)
Subvention programme d’aide à la création SCIN Théâtre du Parc
N°2024-082
Commune
Publié le 22 novembre 2024 à 15h37
2024-082 Subvention DRAC Aide au projet ou au fonctionnement - Création artistique 2025
(103,94 Ko, pdf)
Subvention projet artistique global Théâtre du Parc
N°2024-081
Commune
Publié le 22 novembre 2024 à 15h32
2024-081 Subvention TDP région aide aux lieux 2025
(103,66 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 3
N°2024-080
Commune
Publié le 22 novembre 2024 à 15h29
2024-080 Virement de crédit n° 3
(148,05 Ko, pdf)
Conventionnements avec la CAF et la MSA pour l’échange de données via des sites sécurisés
N°2024-116
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 15h03
2024-116- Conventionnements avec la CAF et la MSA pour l'échange de données via des sites sécurisés
(125,99 Ko, pdf)
20241118-15- Convention MSA pour consultation QF des allocataires
(849,38 Ko, pdf)
20241118-15- Convention type_Caf_commune_obligation scolaire
(208,10 Ko, pdf)
Convention de partenariat avec CABAREV’ pour l’organisation d’un festival
N°2024-115
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 15h01
2024-115- Convention de partenariat avec CABAREV' pour l'organisation d'un festival
(134,24 Ko, pdf)
20241118-14- Convention de partenariat avec Cabarev'
(197,71 Ko, pdf)
Convention pluriannuelle d’objectifs pour l’attribution de l‘appellation Scène conventionnée d’intérêt national, mention « Art et création » pour la danse et les arts du mouvement du Théâtre du Parc
N°2024-114
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 15h00
2024-114- Convention pour l'appellation SCIN Art et Création pour la Danse au Théâtre
(134,98 Ko, pdf)
20241118-13- Convention d'objectifs SCIN 2024-2027 TDP
(2,15 Mo, pdf)
ENEDIS – Convention de servitude rue Charles Dallière
N°2024-113
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h57
2024-113- ENEDIS - Convention de servitude rue Charles Dallière
(121,27 Ko, pdf)
20241118-12- Convention servitude ENEDIS rue Charles Dalliere BH56-99
(4,00 Mo, pdf)
LA POSTE – Renouvellement des conventions relatives à l’organisation des agences postales communales de la Chapelle et de Bouthéon
N°2024-112
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h56
2024-112- LA POSTE - Renouvellement des conventions relatives aux agences Postales de Bouthéon et La Chapelle
(148,33 Ko, pdf)
20241118-11- La Poste - Convention agence postale Bouthéon
(552,26 Ko, pdf)
20241118-11- La Poste - Convention agence postale La Chapelle
(1,55 Mo, pdf)
NOVIM – Acquisition du foncier de la Gendarmerie des Terrasses
N°2024-111
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h55
2024-111- NOVIM - Acquisition du foncier de la Gendarmerie des Terrasses
(151,40 Ko, pdf)
Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2025-2030
N°2024-110
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h54
2024-110- Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la TFPB 2025-2030
(166,24 Ko, pdf)
20241118-09- Convention TFPB 2 Fleuves Loire Habitat
(645,41 Ko, pdf)
20241118-09- Convention TFPB Alliade
(618,74 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec l’Espace socioculturel le Nelumbo
N°2024-109
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h49
2024-109- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec le NELUMBO
(133,96 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - Nelumbo
(344,17 Ko, pdf)
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