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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Budget Commune 2024 – Décision modificative n°1
N°2024-98
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h43
2024-98- Budget Commune 2024 - Décision modificative n°1
(156,67 Ko, pdf)
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
N°2024-97
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h37
2024-97- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
(132,55 Ko, pdf)
Ajustement des durées d’amortissement par catégorie de biens
N°2024-99
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h33
2024-99- Ajustement des durées d'amortissement par catégorie de biens
(138,50 Ko, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2025 – Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses »
N°2024-95
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h29
2024-95- Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Budget annexe Gendarmerie des Terrasses
(133,98 Ko, pdf)
Rapport d'orientation budgétaire 2025
(4,46 Mo, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2025 – Budget annexe « Parc des Forges »
N°2024-94
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h26
2024-94- Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Budget annexe Parc des Forges
(133,44 Ko, pdf)
20241118-01-ROB 2025
(4,46 Mo, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires 2025 – Budget principal
N°2024-93
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 09h21
2024-93- Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Budget principal
(132,86 Ko, pdf)
20241118-01-ROB 2025
(4,46 Mo, pdf)
20241118-01- Valorisation financière fiscale 2023 DGFIP
(120,17 Ko, pdf)
Formation par l’EPE des bénévoles du dispositif « visites de convivialité »
N°2024-079
Commune
Publié le 19 novembre 2024 à 15h22
2024-079 Convention de formation professionnelle bénévoles EPE
(95,52 Ko, pdf)
Arrêté préfectoral n° 470-DDPP-24 portant modification des conditions d’exploitation Société SAS SNF – ZAC de Milieux à Andrézieux-Bouthéon
N°N° 470-DDPP-24
Publié le 19 novembre 2024 à 11h41 par Préfecture de la Loire
Arrêté préfectoral SAS SNF
(3,55 Mo, pdf)
Vente de ferraille société Purfer
N°2024-078
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 15h20
2024-078 Vente de ferraille novembre 2024 (1)
(94,13 Ko, pdf)
Marché renforcement pieds de poteaux gymnase des Bullieux Société BEI System
N°2024-077
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 15h18
2024-077 Marché renforcement pieds de poteaux extérieurs gymnase Bullieux. Bei System
(96,24 Ko, pdf)
Marchés carburant parc automobile municipal
N°2024-076
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 15h14
2024-076 Marché carburant Sociétés Leclerc Total Marketting Dyneff
(105,15 Ko, pdf)
2024-076 Marché carburant Sociétés Leclerc Total Marketting Dyneff
(105,15 Ko, pdf)
Marché conception et réalisation skatepark Société Territoire skatepark
N°2024-075
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 15h08
2024-075 Marché conception skatepark Société Territoire Skatepark
(95,79 Ko, pdf)
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