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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Marché maitrise d’œuvre transformation ancienne gendarmerie Architecte Christophe Gautier
N°2024-074
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 15h04
2024-074 Marché transformation ancienne gendarmerie en centre d'aide à l'emploi Architecte Gautier
(95,84 Ko, pdf)
Marché gardiennage sites manifestations Société Dom Securité
N°2024-073
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 14h56
2024-073 Marché gardiennage sites lors de manifestations Dom Services
(95,72 Ko, pdf)
Marché acquisition livraison installation mobilier
N°2024-072
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 14h50
2024-072 Marché de mobilier Sociétés Jarozo Mobidecor Mathou
(104,02 Ko, pdf)
Mise à disposition CHU de Saint-Etienne
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 14h18
2024-071 Mise à disposition CHU Psychiatrie
(116,59 Ko, pdf)
CHU_Convention mise à dispo 01012024-31122029
(208,68 Ko, pdf)
Vente de ferraille
N°2024-070
Commune
Publié le 15 novembre 2024 à 14h16
2024-070 Subvention DRAC Théâtre du Parc
(86,05 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 2
N°2024-69
Commune
Publié le 6 novembre 2024 à 10h35
2024-069 Virement de crédit n° 2
(102,30 Ko, pdf)
Marché fourniture de plaques numéros de rues et panneaux de signalisation Société Lacroix
N°2024-068
Commune
Publié le 29 octobre 2024 à 10h31
2024-068 Marché fourniture de plaques numéros de rues et panneaux de signalisation.
(95,92 Ko, pdf)
Marché aménagement du groupe scolaire Pasteur et rénovation d’un espace multi-activités Sociétés Cecoia Corona
N°2024-067
Commune
Publié le 29 octobre 2024 à 10h29
2024-067 Marché aménagement du groupe scolaire Pasteur et rénovation d'un espace multi-activités
(97,54 Ko, pdf)
Marché APP crèche Mme Chazelle
N°2024-066
Commune
Publié le 21 octobre 2024 à 09h37
2024-066 Convention APP crèche Mme Chazelle
(95,03 Ko, pdf)
Marché aménagements locaux Envol Stadium
N°2024-065
Commune
Publié le 21 octobre 2024 à 09h36
2024-065 Marché aménagement locaux existants Envol Stadium
(99,45 Ko, pdf)
Marché enlèvement déchetterie sauvage
N°2024-064
Commune
Publié le 21 octobre 2024 à 09h33
2024-064 Marché enlèvement déchèterie sauvage RDS
(95,43 Ko, pdf)
Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
N°2024-71
Commune
Publié le 16 octobre 2024 à 12h12
2024-71-Débat sur les orientations du PADD dans le cadre du PLUi
(142,22 Ko, pdf)
SEM - Projet d'aménagement et de développement durables PADD
(778,12 Ko, pdf)
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