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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec le TCAB
N°2024-108
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h48
2024-108- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec le TCAB
(134,66 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - TCAB
(286,42 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec le RCAB
N°2024-107
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h47
2024-107- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec le RCAB
(135,90 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - RCAB
(283,91 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec l’association ABFC
N°2024-105
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h46
2024-105- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec l'association ABFC
(141,80 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - ABFC Association
(305,75 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec le FAC ATHLETISME
N°2024-106
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h46
2024-106- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec le FAC ATHLETISME
(135,03 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - FAC Athlé
(277,57 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec la SAS ABFC
N°2024-104
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h45
2024-104- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec la SAS ABFC
(123,89 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - ABFC SAS
(305,17 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec l’Union SCABB
N°2024-103
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h44
2024-103- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec le SCABB
(124,53 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - Union SCABB
(277,38 Ko, pdf)
Convention partenariale et financière 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 € par an avec l’ABLS
N°2024-102
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h43
2024-102- Convention 2025 pour subvention + 23 000 € par an avec l'ABLS
(136,01 Ko, pdf)
20241118-08- Convention partenariale et financière 2025 - ABLS
(293,68 Ko, pdf)
Subventions allouées pour l’année 2025
N°2024-101
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h41
2024-101- Subventions allouées pour l'année 2025
(165,37 Ko, pdf)
Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses » – Budget primitif 2024
N°2024-100
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h40
2024-100- Budget annexe Gendarmerie des Terrasses - Budget primitif 2024
(167,56 Ko, pdf)
Autorisation de Programme et Crédits de paiement – actualisation
N°2024-96
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h35
2024-96- Autorisation de Programme et Crédits de paiement - Actualisation
(140,91 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2024
N°PV - 07.10.2024
Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 14h28
Procès Verbal du CM du 7.10.2024 approuvé
(996,92 Ko, pdf)
Arrêté de Péril ordinaire Maison d’habitation 174 rue Maryse Bastié
N°364
Arrêtés-Commune
Publié le 21 novembre 2024 à 10h17
2024-364 Péril ordinaire Mme Basson
(504,88 Ko, pdf)
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