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Budget annexe « Parc des Forges » 2025
N°2024-119
Commune
Publié le 18 décembre 2024 à 11h02
2024-119-Budget annexe Parc des Forges 2025
(148,59 Ko, pdf)
Budget primitif Commune 2025
N°2024-118
Commune
Publié le 18 décembre 2024 à 11h01
2024-118-Budget primitif Commune 2025
(148,68 Ko, pdf)
Motion condamnant les orientations prises par l’Etat vis-à-vis des collectivités territoriales ainsi que le discours de responsabilisation de ces dernières dans l’état des finances publiques nationales
N°2024-117
Commune
Publié le 18 décembre 2024 à 11h00
2024-117- Motion relative aux orientations prises par l'Etat vis-à-vis des collectivités territoriales
(139,47 Ko, pdf)
01-07 -motion AMF42 -22 novembre 2024 (1)
(804,65 Ko, pdf)
Sollicitation subvention Région skatepark
N°2024-091
Commune
Publié le 17 décembre 2024 à 15h01
2024-091 Subvention skatepark
(141,81 Ko, pdf)
Emprunt Banque Postale
N°2024-090
Commune
Publié le 12 décembre 2024 à 14h58
2024-090 Emprunt la Banque Postale annule et remplace
(95,87 Ko, pdf)
Mise à disposition Forez Entreprendre
N°2024-088
Commune
Publié le 6 décembre 2024 à 12h31
2024-088 Mise à disposition Forez Entreprendre
(95,85 Ko, pdf)
Emprunt la Banque Postale
N°2024-086
Commune
Publié le 6 décembre 2024 à 11h59
2024-086 Emprunt la Banque Postale
(95,50 Ko, pdf)
Constitution de provision pour dépréciations des restes à recouvrer
N°2024-085
Commune
Publié le 6 décembre 2024 à 11h57
2024-085 Constitution de provision pour dépréciations des restes à recouvrer
(94,53 Ko, pdf)
Marché changement gazon synthétique terrains padel entreprise Laquet Tennis
N°2024-089
Commune
Publié le 5 décembre 2024 à 16h14
2024-089 Marché gazon synthétique padel Laquet Tennis
(96,03 Ko, pdf)
Marché élagage platanes avenue de St-Etienne Entreprise Rivoire
N°2024-087
Commune
Publié le 5 décembre 2024 à 16h10
2024-087 Marché élagage platane avenue de St-Etienne Entreprise Rivoire
(95,81 Ko, pdf)
Convention CDTL
N°2024-084
Commune
Publié le 27 novembre 2024 à 15h55
2024-084 Convention Comité départemental de tir de la Loire
(112,47 Ko, pdf)
Convention occupation Centre de Tir CDT Loire 2024 2025 (002)
(307,99 Ko, pdf)
Convention Ville Lycée Mauriac et RCAB
N°2024-083
Commune
Publié le 27 novembre 2024 à 15h53
2024-083 Convention installations sportives RCAB AB Mauriac
(117,88 Ko, pdf)
Convention tripartite Lycée Mauriac RCAB Ville AB 2025-2026 modifiée signée RCAB
(633,26 Ko, pdf)
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