Commune 1230 résultats

ENEDIS – Convention de servitude sur la parcelle BR n° 218 allée la Forezienne

• N°2024-85
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h53

• 2024-85 - ENEDIS - Convention de servitude sur parcelle BR 218 - Allée la Forezienne (121,43 Ko, pdf)
• 13-05-ENEDIS - Convention servitude BR 218 allée la Forezienne (1,17 Mo, pdf)

ENEDIS – Convention de servitude sur la parcelle BD n° 244 boulevard Joseph Cugnot

• N°2024-84
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h51

• 2024-84 - ENEDIS - Convention de servitude sur parcelle BD 244 - boulevard Joseph Cugnot (121,20 Ko, pdf)
• 13-05-ENEDIS - Convention servitude BD 244 Bd Joseph Cugnot (4,08 Mo, pdf)

ENEDIS – Convention de servitude sur la parcelle AB n° 287 rue des Noyers

• N°2024-83
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h49

• 2024-83 - ENEDIS - Convention de servitude parcelle AB 287 - rue des noyers (122,31 Ko, pdf)
• 13-05-ENEDIS - Convention servitude AB 287 rue des Noyers (5,02 Mo, pdf)

SIEL-TE Loire -Convention de servitude pour l’enfouissement de réseaux secs rue Paul Grousset

• N°2024-82
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h46

• 2024-82-SIEL-TE LOIRE - Convention de servitude pour l'enfouissement de réseaux sercs rue Paul Grousset (121,75 Ko, pdf)
• 12-05-SIEL - Convention de servitude pour enfouissement de réseaux secs rue Paul Grousset (1,64 Mo, pdf)

SIEL-TE LOIRE – Installation d’un modem pour la télégestion du chauffage au NELUMBO

• N°2024-81
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h34

• 2024-81-SIEL-TE LOIRE - installation d'un modem pour la télégestion du chauffage au Nelumbo (134,23 Ko, pdf)
• 11-05-SIEL - Devis Modem 4G Nelumbo (262,74 Ko, pdf)

Mise en œuvre d’une enquête publique en vue de la désaffectation et du déclassement du domaine public des parcelles BH n° 57 et BE n° 36

• N°2024-80
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h32

• 2024-80- Mise en oeuvre d'une enquête publique pour déclassement parcelles BH57 et BE36 (123,89 Ko, pdf)
• Annexe-Plan des emprises à déclasser sur les parcelles BH 57 ET BE 36 (1,02 Mo, pdf)

Retrait de la délibération n° 2024-65 relative à la transaction immobilière à intervenir entre l’Association Cultuelle des Musulmans d’Andrézieux-Bouthéon et la Commune

• N°2024-79
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h29

• 2024-79- Retrait de la délibération 2024-65 relative à la transaction avec l'ACMA (124,22 Ko, pdf)

Création d’un budget annexe « Gendarmerie des Terrasses » 

• N°2024-78
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h27

• 2024-78- Création d'un budget annexe Gendarmerie des Terrasses (132,65 Ko, pdf)

Versement de fonds de concours de voiries à Saint-Etienne Métropole

• N°2024-77
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h25

Ouverture d’un compte à terme

• N°2024-76
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h24

• 2024-76- Ouverture d'un compte à terme (123,44 Ko, pdf)

Adoption de tarifs complémentaires 2024

• N°2024-75
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h23

• 2024-75- Adoption de tarifs complémentaires 2024 (130,96 Ko, pdf)

Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations

• N°2024-74
• Commune
• Publié le 10 octobre 2024 à 14h22

• 2024-74-Actualisation des indemnités de fonction des élus - Détermination de l'enveloppe indemntaire avec majorations (142,66 Ko, pdf)