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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Convention de subvention conseiller numérique France Services
N°2024-063
Commune
Publié le 16 octobre 2024 à 09h29
2024-063 Convention de subvention Conseiller Numérique France Services
(94,30 Ko, pdf)
Sub conseiller numérique
(313,21 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 1
N°2024-062
Commune
Publié le 16 octobre 2024 à 09h28
2024-062 Virement de crédit n° 1
(153,84 Ko, pdf)
Demande de subvention Fédération Française de Football
N°2024-061
Publié le 16 octobre 2024 à 09h26
2024-061 Demande subvention FFF-Relamping Envol Stadium
(116,83 Ko, pdf)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 octobre 2024
N°LD- 07.10.2024
Commune
Publié le 14 octobre 2024 à 16h55
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7.10.2024
(909,60 Ko, pdf)
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024
N°PV - 24.06.2024
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h30
Procès Verbal du CM du 24.06.2024 approuvé
(1,13 Mo, pdf)
Renouvellement de la convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats libres sauvages
N°2024-92
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h13
2024-92- Convention 30 millions d'amis pour gestion des chats libres sauvages
(124,13 Ko, pdf)
19-05-30 millions d'amis - Convention 2024 pour gestion des chats libres sauvages
(1,92 Mo, pdf)
Frais de scolarisation- Participation des communes extérieures pour l’année scolaire 2023-2024
N°2024-91
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h10
2024-91-Frais de scolarisation - participation des communes extérieures pour l'année scolaire 2023-2024
(124,95 Ko, pdf)
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2024-2025
N°2024-90
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h08
2024-90- Avenant à la convention avec l'école privée Jeanne d'Arc pour l'année scolaire 2024-2025
(123,49 Ko, pdf)
17-05-Avenant convention école privé Jeanne d'Arc 2024-2025
(114,20 Ko, pdf)
Préfecture – Avenant n° 6 à la convention départementale relative à la labellisation Espace France Services
N°2024-89
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h06
2024-89- Avenant n° 6 à la convention départementale relative à la labellisation Espace France Services
(131,28 Ko, pdf)
16-05-Avenant 6 à la convention France Services pour ajout gestionnaires
(123,45 Ko, pdf)
Reconduction de la convention avec Mutualia Alliance Santé pour l’offre de mutuelle communale
N°2024-88
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h04
2024-88- Reconduction de la convention avec Mutualia Alliance Santé pour l'offre de mutuelle communale
(124,73 Ko, pdf)
15-05-MUTUALIA - Convention de partenariat
(1,52 Mo, pdf)
Présentation du rapport annuel du mandataire de CAP METROPOLE pour l’exercice 2023
N°2024-87
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 15h02
2024-87- Présentation du rapport annuel du mandataire de CAP METROPOLE pour l'exercice 2023
(123,12 Ko, pdf)
14-05-CAP METROPOLE - Rapport annuel du mandataire 2023
(723,08 Ko, pdf)
Présentation du rapport annuel du mandataire de NOVIM pour l’exercice 2023
N°2024-86
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 14h59
2024-86 - Présentation du rapport annuel du mandataire de NOVIM pour l'exercice 2023
(122,80 Ko, pdf)
14-05-NOVIM - Rapport annuel du mandataire 2023
(816,82 Ko, pdf)
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