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Retrouvez les anciennes
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Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
N°2024-73
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 14h19
2024-73-Actualisation des indemnités de fonction des élus - Détermination de l'enveloppe indemnitaire de base
(151,31 Ko, pdf)
Modification de la composition des groupes de travail
N°2024-72
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 14h16
2024-72 - Modification de la composition des groupes de travail
(133,35 Ko, pdf)
Marché aménagement groupe scolaire Pasteur
N°2024-060
Commune
Publié le 10 octobre 2024 à 09h23
2024-060 Marché aménagement GS Pasteur et rénovation espace multi-activités
(97,81 Ko, pdf)
Marché Dr Masson-Sagnol crèche
N°2024-059
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h21
2024-059 Marché intervention crèche Dr Masson-Sagnol
(88,04 Ko, pdf)
Vente de ferraille société Purfer
N°2024-058
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h20
2024-058 Vente de ferraille octobre 2024
(94,39 Ko, pdf)
Avenant convention mise à disposition locaux association ACCTIFS
N°2024-057
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h18
2024-057 Avenant mise à disposition ACCTIFS
(113,11 Ko, pdf)
Marché lutte contre les rongeurs insectes et volatiles nuisibles
N°2024-056
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h16
2024-056 Marché lutte nuisibles Société Sanopure
(95,51 Ko, pdf)
Marché aire de jeux Esplanade CABL
N°2024-055
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h14
2024-055 Marché aire de jeux CABL Sociétés Rivoire TP Bernard
(95,61 Ko, pdf)
Marché Mag Scène
N°2024-054
Commune
Publié le 7 octobre 2024 à 09h10
2024-054 Marché location matériel de spectacle Mag Scene
(95,19 Ko, pdf)
Mise à disposition Envol Stadium Goutteron SAS
N°2024-053
Commune
Publié le 1 octobre 2024 à 09h47
2024-053 Mise à disposition Groupement sportif SAS envol stadium
(110,19 Ko, pdf)
ABFC SAS - Convention MAD Envol Stadium+Goutterons 2024-2029
(389,80 Ko, pdf)
Mise à disposition Envol Stadium ABFC
N°2024-052
Commune
Publié le 1 octobre 2024 à 09h43
2024-052 Mise à disposition association ABFC envol stadium
(109,75 Ko, pdf)
ABFC Association - Convention MAD Envol Stadium 2024-2029
(343,28 Ko, pdf)
Règlement Intérieur équipements sportifs
N°45
Arrêtés-Commune
Publié le 1 octobre 2024 à 09h39
2024-45 Règlement Interieur équipements sportifs tamponné
(5,75 Mo, pdf)
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