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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Dénomination du pont de l’avenue Martouret
N°2023-53
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h27
2023-53- Dénomination du pont de l'avenue Martouret
(130,01 Ko, pdf)
SIEL-TE LOIRE – Adhésion à l’option télégestion et supervision de la compétence optionnelle SAGE
N°2023-52
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h24
2023-52- SIEL-TE LOIRE - Adhésion à l'option télégestion et supervision de SAGE
(129,73 Ko, pdf)
14-SIEL- convention de télégestion et supervision
(206,33 Ko, pdf)
Convention avec ENEDIS et LOIRE HABITAT pour la rénovation d’un poste de transformation électrique
N°2023-51
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h21
2023-51- Convention avec ENEDIS et LOIRE HABITAT pour rénovation d'un poste électrique
(129,95 Ko, pdf)
13-Convention Enedis-Loire Habitat embellissement de poste
(345,01 Ko, pdf)
Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle rue de Beauregard auprès de LOTIR RHONE ALPES
N°2023-50
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h16
2023-50- Acquisition d'une parcelle rue de Beauregard auprès de Lotir Rhone Alpes
(124,18 Ko, pdf)
Acquisition de parcelles chemin de Collonges auprès de la Ville de St Just St Rambert
N°2023-49
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h14
2023-49-Acquisition de parcelles chemin de Collonges auprès de St Just St Rambert
(117,92 Ko, pdf)
Cession de la résidence Marcel Sicre au profit de la FINANCIERE PONCET
N°2023-48
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h12
2023-48- Cession de la résidence Marcel SICRE au profit de la Financière Poncet
(119,52 Ko, pdf)
NOVIM : approbation du CRACL 2022 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
N°2023-47
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h09
2023-47- NOVIM - Approbation du CRACL 2022 de la Zac des Terrasses d'Andrézieux
(129,12 Ko, pdf)
09 CRACL des Terrasses au 31.12.2022
(547,51 Ko, pdf)
09-CRACL -Tableau financier
(195,77 Ko, pdf)
Modification du tableau des effectifs
N°2023-46
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h05
2023-46- Modification du tableau des effectifs
(154,86 Ko, pdf)
FIPDR 2023 – Convention d’attribution de subvention pour le développement de la vidéoprotection sur le territoire communal
N°2023-45
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h04
2023-45- FIPDR 2023 - Convention de subvention pour le développement de la vidéo protection
(136,47 Ko, pdf)
07-PREF - Convention pour versement subvention pour la vidéoprotection
(323,22 Ko, pdf)
Convention d’offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras
N°2023-44
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 11h00
2023-44- Convention d'offre de concours de SEM pour la rénovation du stade Roger Baudras
(127,25 Ko, pdf)
06-Convention offre de concours pour rénovation Stade Baudras-SEM
(390,44 Ko, pdf)
Versement de fonds de concours de voiries à SEM
N°2023-43
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h57
2023-43 - Versement de fonds de concours de voiries à SEM
(130,62 Ko, pdf)
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
N°2023-42
Commune
Publié le 29 juin 2023 à 10h55
2023-42- Mandat spécial pour le déplacement d'un élu
(131,64 Ko, pdf)
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