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Désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire

• N°2023-41
• Commune
• Publié le 29 juin 2023 à 10h54

• 2023-41- Référent déontologue des élus et adhésion mission assistance du CDG42 (123,61 Ko, pdf)
• 03-CONVENTION CDG42 - référent déontologue élu (268,00 Ko, pdf)
• 03- CONVENTION CDG42 - référent déontologue élu - annexe charte des élus (230,03 Ko, pdf)

Constitution d’une commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membres

• N°2023-40
• Commune
• Publié le 29 juin 2023 à 10h52

• 2023-40-Constitution d'une CCSPL et désignation des membres (141,65 Ko, pdf)

Election des membres de la commission de délégation de service public

• N°2023-39
• Commune
• Publié le 29 juin 2023 à 10h49

• 2023-39-Election des membres de la commission de DSP (127,26 Ko, pdf)

Mise à disposition Le Secours Populaire Français

• N°2023-055
• Publié le 26 juin 2023 à 11h52

• 2023-055 Mise à disposition Secours populaire (90,27 Ko, pdf)
• Secours populaire_Convention mise à dispo 01042023-31032035 (141,60 Ko, docx)

Mise à disposition Les Restaurants du Coeur

• N°2023-054
• Commune
• Publié le 26 juin 2023 à 11h50

• 2023-054 Mise à disposition resto du coeur (90,84 Ko, pdf)
• Resto du coeur_Convention mise à dispo 01042023-31032035 (141,27 Ko, docx)

Virement de crédit

• N°2023-053
• Commune
• Publié le 26 juin 2023 à 11h48

• 2023-053 Virement de crédit (89,89 Ko, pdf)

Marché tailles haies et arbres Château de Bouthéon Entreprise CHAUDIER

• N°2023-052
• Commune
• Publié le 23 juin 2023 à 11h43

• 2023-052 Marché taille haies et arbres Château de Bouthéon Entreprise CHAUDIER (90,88 Ko, pdf)

Marché arrachage Jussie étangs Bords de Loire

• N°2023-051
• Commune
• Publié le 23 juin 2023 à 11h42

• 2023-051 Marché arrachage Jussie étangs bords de Loire Entreprise CHARTIER (90,80 Ko, pdf)

Demande de subvention DRAC Auvergne Rhône Alpes

• N°2023-050
• Commune
• Publié le 21 juin 2023 à 11h38

• 2023-50 Subvention DRAC 2024 Soutien d'artistes dans le cadre de résidence (82,51 Ko, pdf)

Marché MOE aventure du train création auvent et sanitaire Société RUFFEL FAVIER

• Commune
• Publié le 20 juin 2023 à 10h57 par 2023-048

Marché pose praticable salle gymnastique des Bullieux Société KASSIOPE

• N°2023-044
• Commune
• Publié le 20 juin 2023 à 09h59

• 2023-044 Marché praticable et piste salle gymnastique Bullieux société KASSIOPE (91,68 Ko, pdf)

Marché feu d’artifice Société Soirs de fêtes

• N°2023-049
• Commune
• Publié le 16 juin 2023 à 10h58

• 2023-049 Marché spectacle pyrotechnique société -Soirs de fêtes du grand sud (92,60 Ko, pdf)