Commune 1230 résultats

Marché signalétique bâtiments et espaces publics Société OXEO

• N°2023-047
• Commune
• Publié le 16 juin 2023 à 10h53

• 2023-047 Marché signalétique bâtiments et espaces publics société OXEO (91,10 Ko, pdf)

Marché vêtements de sports Société Sport Avenue

• N°2023-046
• Commune
• Publié le 16 juin 2023 à 10h43

• 2023-046 Marché fourniture protection individuelle Société Sport avenue (92,55 Ko, pdf)

Marché reprise murs soutènement TP BERNARD

• N°2023-045
• Commune
• Publié le 16 juin 2023 à 10h15

• 2023-045 Marché reprise mur soutènement l'Envol Stadium société TP BERNARD (91,10 Ko, pdf)

Marché fournitures scolaires Sociétés PGDIS et PICHON

• N°2023-043
• Commune
• Publié le 16 juin 2023 à 09h51

• 2023-043 Marché fournitures livres scolaires et loisirs créatifs Société PGDIS et PICHON (92,90 Ko, pdf)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023

• N°LD-09-06-2023
• Commune
• Publié le 14 juin 2023 à 11h05

• Liste des délibérations du CM du 9.06.2023 (336,41 Ko, pdf)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2023

• N°PV - 15.05.2023
• Commune
• Publié le 12 juin 2023 à 09h44

• Procès Verbal du CM 15.05.2023 approuvé (996,98 Ko, pdf)

Désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du collège électoral dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

• N°2023-38
• Commune
• Publié le 9 juin 2023 à 19h36

• 2023-38 - Désignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales (129,94 Ko, pdf)

Marché création auvent et sanitaire aventure du train Société Ruffel-Favier

• N°2023-42
• Commune
• Publié le 5 juin 2023 à 16h50

• 2023-042 Marché auvent sanitaire aventure du train Entreprise Ruffel Favier (91,47 Ko, pdf)

ARRETE REGLEMENTATION AIRE FACE 13 RUE DU 11 NOVEMBRE

• N°24
• Arrêtés-Commune
• Publié le 1 juin 2023 à 16h36 par POLICE MUNICIPALE

Règlement Intérieur pôle culturel le Kiosque

• N°2023-23
• Arrêtés-Commune
• Publié le 26 mai 2023 à 09h34

Règlement intérieur séjour ados Annecy

• N°2023-22
• Arrêtés-Commune
• Publié le 23 mai 2023 à 09h32

• 2023-22 Règlement séjour ado tamponné (515,69 Ko, pdf)

Mariage Ayel Collard Mme Dumazet

• N°2023-136
• Arrêtés-Commune
• Publié le 22 mai 2023 à 09h30