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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2023
N°LD-15-05-2023
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 14h12
Liste des délibérations du CM du 15.05.2023 v2
(852,96 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023
N°PV-27-03-2023
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 11h03
Procès Verbal du CM du 27.03.2023 approuvé
(538,94 Ko, pdf)
Acquisition du fonds de Commerce « Bar de la Chapelle », du matériel et de la licence IV auprès de M. BOUZID
N°2023-37
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h50
2023-37 - Acquisition du fonds de commerce Bar de la Chapelle auprès de M. BOUZID
(125,78 Ko, pdf)
SEM-Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle pour la gestion des travaux d’entretien de la voirie
N°2023-36
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h47
2023-36 - SEM - Avenant n° 1 à la convention pour les travaux d'entretien de la voirie
(116,92 Ko, pdf)
18-SEM-Avenant à la convention pour la gestion de travaux d'entretien de voirie
(72,79 Ko, pdf)
Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire d’Andrézieux-Bouthéon
N°2023-35
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h45
2023-35 - Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du CMS
(127,51 Ko, pdf)
17-Convention CMS communes
(149,54 Ko, pdf)
Chantiers éducatifs 2023
N°2023-34
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h42
2023-34 - Chantiers éducatifs 2023
(126,57 Ko, pdf)
16-Convention chantiers éducatifs 2023
(213,25 Ko, pdf)
Théâtre du Parc – Convention cadre de mécénat
N°2023-33
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h39
2023-33 - Théâtre du Parc - Convention cadre de mécénat
(123,02 Ko, pdf)
15-Convention mécénat pour le Théâtre du Parc
(274,35 Ko, pdf)
CAP METROPOLE –Modification de la Charte de Contrôle Analogue annexée aux statuts
N°2023-32
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h34
2023-32 - CAP METROPOLE- Modification de la Charte de Controle Analogue annexée aux statuts
(147,66 Ko, pdf)
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
N°2023-31
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h29
2023-31 - Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité avec l'UGAP
(118,23 Ko, pdf)
13-Convention UGAP - électricité
(913,42 Ko, pdf)
Adoption de tarifs complémentaires 2023
N°2023-30
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h28
2023-30 - Adoption de tarifs complémentaires 2023
(133,65 Ko, pdf)
SEM : Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain pour l’ensemble Louis Pasteur
N°2023-29
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h27
2023-29 - SEM - fonds de concours Plan de relance pour ensemble Pasteur
(158,81 Ko, pdf)
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2022
N°2023-28
Commune
Publié le 17 mai 2023 à 10h25
2023-28 - Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2022
(160,85 Ko, pdf)
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