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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Marché aménagement Stade Roger Baudras Sociétés Borne TP et Fauche Centre Est

  • N°2022-158
  • Commune
  • Publié le 29 décembre 2022 à 11h45

Marché installation d’abris de jardin Société le Carré Vert

  • N°2022-157
  • Commune
  • Publié le 29 décembre 2022 à 11h44

Marché fourniture de denrées alimentaires de surgelés

  • N°2022-156
  • Commune
  • Publié le 29 décembre 2022 à 11h42

Marché denrées alimentaires d’épicerie Entreprises Pomona et Nature à table

  • N°2022-155
  • Commune
  • Publié le 29 décembre 2022 à 11h39

Plan de mobilité concerté – Subvention Département de La Loire

  • N°2022-154
  • Commune
  • Publié le 23 décembre 2022 à 13h35

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2022

  • N°2022-LD 19.12.2022
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 16h02

Demande de renouvellement de classement du Conservatoire François Mazoyer auprès de la DRAC et du Ministère de la Culture

  • N°2022-121
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 11h09

Convention d’accompagnement pour l’organisation d’un achat groupé d’électricité et de gaz avec les sociétés Wikipower et Energie Conseil et Optimisation

  • N°2022-120
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 11h07

Acquisition d’une parcelle auprès de LOTIR RHONE ALPES

  • N°2022-119
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 11h05

Acquisition de parcelles auprès des Consorts HAOND

  • N°2022-118
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 11h03

CDG 42 – Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discriminations, de harcèlement moral ou sexuel, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation subis par des agents municipaux

  • N°2022-117
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 11h00

CDG 42 – Convention 2023-2026 pour l’établissement des dossiers CNRACL

  • N°2022-116
  • Commune
  • Publié le 22 décembre 2022 à 10h57