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Retrouvez les anciennes
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en cliquant sur ce lien
Taux communal d’imposition de la taxe foncière pour 2023
N°2022-115
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h52
2022-115- Taux communal d'imposition de la taxe foncière pour 2023
(130,79 Ko, pdf)
Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
N°2022-114
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h51
2022-114- Travaux en régie - actualisation du tarif horaire
(117,50 Ko, pdf)
Tarifs municipaux 2023
N°2022-113
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h49
2022-113- Tarifs 2023
(272,25 Ko, pdf)
Budget annexe « Parc des Forges » 2023
N°2022-112
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h47
2022-112- Budget annexe Parc des Forges 2023
(131,33 Ko, pdf)
Budget primitif Commune 2023
N°2022-111
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h36
2022-111- Budget primitif Commune 2023
(131,70 Ko, pdf)
Création d’une AP/CP pour des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Bouthéon
N°2022-110
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h35
2022-110- Création d'une AP-CP pour groupe scolaire de Bouthéon
(132,24 Ko, pdf)
Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Actualisation
N°2022-109
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h33
2022-109- Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Actualisation
(141,26 Ko, pdf)
Budget Commune 2022 – Décision Modificative n° 2
N°2022-108
Commune
Publié le 22 décembre 2022 à 10h30
2022-108- Budget Commune 2022 - décision modificative n° 2
(120,40 Ko, pdf)
Procès Verbal du Conseil Municipal du 21.11.2022
N°PV-21.11.2022
Commune
Publié le 21 décembre 2022 à 11h22
Procès Verbal du CM du 21.11.2022
(1,23 Mo, pdf)
Avance remboursable Intracing Caisse des dépôts éclairage public
N°2022-153
Commune
Publié le 9 décembre 2022 à 11h05
2022-153 Avance remboursable Intracing Caisse des dépôts éclairage public
(103,69 Ko, pdf)
Vente de ferraille décembre 2022
N°2022-152
Commune
Publié le 9 décembre 2022 à 11h03
2022-152 Vente de ferraille décembre 2022
(88,71 Ko, pdf)
Marché remplacement faux plafond auvent Kiosque Entreprise PFP CHATAIN
N°2022-151
Commune
Publié le 9 décembre 2022 à 10h59
2022-151 Marché remplacement faux plafond auvent Kiosque Entreprise PFP CHATAIN
(90,76 Ko, pdf)
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