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Autorisation d’urbanisme pour des travaux sur le site des jardins partagés
N°2023-03
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h43
2023-03 - Autorisation d'urbanisme pour des travaux sur le site des jardins partagés
(125,35 Ko, pdf)
Autorisations d’urbanisme pour des travaux sur le site de l’Aventure du train
N°2023-02
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h39
2023-02 - Autorisations d'urbanisme pour des travaux sur le site de l'Aventure du train
(125,05 Ko, pdf)
Autorisations d’urbanisme pour des travaux sur site du Groupe scolaire Victor Hugo
N°2023-01
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h34
2023-01 - Autorisations d'urbanisme pour des travaux sur site du Groupe scolaire Victor Hugo
(126,16 Ko, pdf)
Demande subvention Département enseignement artistique Conservatoire
N°2023-14
Commune
Publié le 6 février 2023 à 10h13
2023-014 Demande subvention Département développement artistique Conservatoire
(88,43 Ko, pdf)
Convention pôle cyclisme
N°2023-013
Commune
Publié le 1 février 2023 à 09h59
2023-013 Convention pôle cyclisme
(107,32 Ko, pdf)
Convention pôle cyclisme
(334,38 Ko, pdf)
Subvention Département Milieux naturels
N°2023-12
Commune
Publié le 1 février 2023 à 09h54
2023-012 Demande de subvention Département – AAP « Milieux naturels »
(147,33 Ko, pdf)
Préemption bien 1 rue de la Fontchalon M. POIZAT
N°2023-009
Commune
Publié le 27 janvier 2023 à 17h30
2023-009 Préemption bien 1 rue de la Fontchalon M. POIZAT
(117,59 Ko, pdf)
Mise à disposition Centre de Tir CNFPT
N°2023-11
Commune
Publié le 27 janvier 2023 à 09h51
2023-011 Mise à disposition Centre de Tir CNFPT
(89,13 Ko, pdf)
Centre de tir CNFPT
(103,93 Ko, docx)
Mise à disposition Centre de Tir SNCF
N°2023-010
Commune
Publié le 27 janvier 2023 à 09h46
2023-010 Mise à disposition Centre de Tir SNCF
(88,26 Ko, pdf)
Centre de tir SNCF
(945,91 Ko, pdf)
Marché éclairage gymnase Lacoste Société DOUSSON
N°2023-008
Commune
Publié le 20 janvier 2023 à 17h32
2023-008 Marché éclairage gymnase Lacoste Société DOUSSON
(90,99 Ko, pdf)
Marché éclairage gymnase des Bullieux Société DOUSSON
N°2023-007
Commune
Publié le 20 janvier 2023 à 17h30
2023-007 Marché éclairage gymnase des Bullieux Société DOUSSON
(90,90 Ko, pdf)
Marché mobilier salle des fêtes de Bouthéon Société JAROZO
N°2023-006
Commune
Publié le 20 janvier 2023 à 17h29
2023-006 Marché mobilier salle des fêtes de Bouthéon Société JAROZO
(91,06 Ko, pdf)
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