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Retrouvez les anciennes
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en cliquant sur ce lien
Marché sanitaires gymnase des Bullieux
N°2022-146
Commune
Publié le 22 novembre 2022 à 15h05
2022-146 Marché sanitaires gymnase des Bullieux
(94,36 Ko, pdf)
Marché étanchéité salle Andrena société ASTEN
N°2022-145
Commune
Publié le 22 novembre 2022 à 15h02
2022-145 Marché étanchéité salle Andrena société ASTEN
(91,21 Ko, pdf)
Avenant bail dérogatoire « Pré de chez Vous »
N°2022-143
Commune
Publié le 15 novembre 2022 à 12h09
2022-143 Avenant bail dérogatoire Pré de chez vous
(103,36 Ko, pdf)
Avenant_Bail Dérogatoire Pré de Chez Vous_V2
(259,21 Ko, pdf)
Subvention DRAC 2023 projets éducation artistique et culturelle danse François Mauriac
N°2022-142
Commune
Publié le 14 novembre 2022 à 15h01
2022-142 Subvention DRAC 2023 Aide aux projets éducation artistique et culturelle enseignement danse François Mauriac
(96,62 Ko, pdf)
Subvention DRAC 2023 projets éducation artistique culturelle pratique en temps scolaire
N°2022-141
Commune
Publié le 14 novembre 2022 à 14h58
2022-141 Subvention DRAC 2023 AIdes aux projets d'éducation artistique et culturelle pratique en temps scolaire
(95,44 Ko, pdf)
Subvention DRAC 2023 projets d’éducation artistique et culturelle pratique amateur
N°2022-140
Commune
Publié le 14 novembre 2022 à 14h56
2022-140 Subvention DRAC 2023 Aides aux projets d’éducation artistique et culturelle – Pratique amateur
(95,65 Ko, pdf)
Subvention DRAC 2023 Soutien d’artistes dans le cadre de résidence
N°2022-139
Commune
Publié le 14 novembre 2022 à 14h54
2022-139 Subvention DRAC 2023 Soutien d'artistes dans le cadre de résidences
(94,42 Ko, pdf)
Création régie CB comptabilité finances
N°2022-138
Commune
Publié le 4 novembre 2022 à 16h18
2022-138 Création régie d'avances CB comptabilité finances
(99,49 Ko, pdf)
Désignation correspondant incendie et secours
N°32
Arrêtés-Commune
Publié le 31 octobre 2022 à 16h30
2022-32 Désignation S. Faveyrial correspondant incendie et secours
(54,00 Ko, doc)
Avenant convention Envol Stadium SAS ABFC
N°2022-137
Commune
Publié le 26 octobre 2022 à 16h19
2022-137 Avenant convention d’occupation SAS ABFC
(53,00 Ko, doc)
Avenant 1 convention Envol stadium SAS
(125,50 Ko, doc)
REGLEMENTATION ZONE BLEUE A PROXIMITE PLACE DU FOREZ
N°33
Arrêtés-Commune
Publié le 26 octobre 2022 à 14h49
99_AR-Reglementation zone bleue abord place du Forez 281022
(695,43 Ko, pdf)
Arrêté municipal
N°882
Arrêtés-Commune
Publié le 24 octobre 2022 à 11h09
882 CTM
(280,75 Ko, pdf)
Chemin des Filles
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