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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Désignation membres CST
N°04
Arrêtés-Commune
Publié le 22 février 2023 à 09h37
2023-04 Désignation des membres du CT
(93,32 Ko, pdf)
Marché commande fournitures aux couleurs de la Ville WINPUB
N°2023-019
Commune
Publié le 22 février 2023 à 09h28
2023-019 Marché commande fournitures aux couleurs de la Ville WINPUB
(90,75 Ko, pdf)
Marché denrées alimentaires de surgelés DS RHONE ALPES SYSCO
N°2023-017
Commune
Publié le 22 février 2023 à 09h23
2023-017 Marché denrées alimentaires de surgelés DS RHONE ALPES SYSCO
(99,36 Ko, pdf)
Demande subvention Etat DSIL Groupe scolaire Victor Hugo
N°2023-016
Commune
Publié le 16 février 2023 à 09h20
2023-016 Demande de subvention Etat DSIL GS V. Hugo
(141,62 Ko, pdf)
Demande subvention Etat plan de mobilité douce
N°2023-015
Commune
Publié le 16 février 2023 à 09h17
2023-015 Demande de subvention Etat Mobilité douce
(143,40 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
N°PV-19.12.2023
Commune
Publié le 7 février 2023 à 15h26
Procès Verbal du 19.12.2022
(490,59 Ko, pdf)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6.02.2023
N°LD-06-02-2023
Commune
Publié le 7 février 2023 à 15h08
Liste des délibérations du CM du 6.02.2023
(430,23 Ko, pdf)
Convention de partenariat avec l’Université Jean Monnet pour l’organisation de conférences « Université Pour Tous »
N°2023-08
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h58
2023-08 - Convention avec l'Université J. Monnet pour des conférences « Université Pour Tous »
(124,75 Ko, pdf)
Convention UPT
(257,71 Ko, pdf)
Programmation 2023 du contrat de ville
N°2023-07
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h55
2023-07 - Programmation 2023 du contrat de ville
(128,00 Ko, pdf)
Rapport 2021 du service Assainissement de SEM
N°2023-06
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h53
2023-06 - Rapport 2021 du service Assainissement de SEM
(127,75 Ko, pdf)
Assainissement - RPQS 2021
(7,28 Mo, pdf)
Assainissement - Rapport annuel_ 2021
(9,72 Mo, pdf)
Rapport 2021 du service d’eau potable de SEM
N°2023-05
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h50
2023-05 - Rapport 2021 du service d'eau potable de SEM
(127,51 Ko, pdf)
EAU - RPQS 2021
(6,10 Mo, pdf)
EAU - Rapport annuel 2021
(10,56 Mo, pdf)
Autorisation d’urbanisme pour des travaux dans le parc de la Mairie
N°2023-04
Commune
Publié le 7 février 2023 à 14h46
2023-04 - Autorisation d'urbanisme pour des travaux dans le parc de la Mairie
(125,16 Ko, pdf)
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