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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Evolution statutaire de CAP METROPOLE

  • N°2022-104
  • Commune
  • Publié le 6 décembre 2022 à 15h16

Subvention Théâtre du Parc région aide aux lieux 2023

  • N°2022-150
  • Commune
  • Publié le 1 décembre 2022 à 15h22

Rétrocession case cellule dans le colombarium

  • N°2022-149
  • Commune
  • Publié le 30 novembre 2022 à 15h28

Marché préaux écoles Eluard et Hugo Entreprise ASTEN

  • N°2022-148
  • Commune
  • Publié le 28 novembre 2022 à 15h08

Procès verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2022

  • Commune
  • Publié le 25 novembre 2022 à 16h07

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21.11.2022

  • Commune
  • Publié le 25 novembre 2022 à 15h39

Convention relative à l’occupation de la sirène du SAIP sur le réservoir d’eau de la Chapelle avec l’Etat et SEM

  • N°2022-105
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h24

Théâtre du Parc – Convention d’objectifs 2022-2025 avec le Département et la Région

  • N°2022-107
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h21

Ouverture dominicale des commerces en 2023

  • N°2022-106
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h19

ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2023

  • N°2022-103
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h17

Versement de fonds de concours pour des opérations de voirie à SEM

  • N°2022-102
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h16

Avenant 2023 à la convention financière avec l’espace socioculturel Le Nelumbo

  • N°2022-101
  • Commune
  • Publié le 24 novembre 2022 à 16h12