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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Evolution statutaire de CAP METROPOLE
N°2022-104
Commune
Publié le 6 décembre 2022 à 15h16
2022-104- Evolution statutaire de CAP METROPOLE
(145,70 Ko, pdf)
Subvention Théâtre du Parc région aide aux lieux 2023
N°2022-150
Commune
Publié le 1 décembre 2022 à 15h22
2022-150 Subvention TDP région aide aux lieux 2023
(98,36 Ko, pdf)
Rétrocession case cellule dans le colombarium
N°2022-149
Commune
Publié le 30 novembre 2022 à 15h28
2022-149 Retrocession case cellule colombarium municipal
(81,87 Ko, pdf)
Marché préaux écoles Eluard et Hugo Entreprise ASTEN
N°2022-148
Commune
Publié le 28 novembre 2022 à 15h08
2022-148 Marché préaux écoles Eluard et Hugo Entreprise ASTEN
(90,58 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2022
Commune
Publié le 25 novembre 2022 à 16h07
Procès verbal du Conseil municipal du 10.10.2022
(783,24 Ko, pdf)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21.11.2022
Commune
Publié le 25 novembre 2022 à 15h39
Liste des délibérations du CM du 21.11.2022
(795,56 Ko, pdf)
Convention relative à l’occupation de la sirène du SAIP sur le réservoir d’eau de la Chapelle avec l’Etat et SEM
N°2022-105
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h24
2022-105- Convention pour l'occupation de la sirène du SAIP de la Chapelle avec l'Etat et SEM
(115,75 Ko, pdf)
Convention relative au SAIP sur le réservoir de La Chapelle avec SEM et l'Etat
(175,74 Ko, pdf)
Théâtre du Parc – Convention d’objectifs 2022-2025 avec le Département et la Région
N°2022-107
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h21
2022-107- TDP - Convention d'objectifs 2022-2025 avec le Département et la Région
(148,51 Ko, pdf)
Convention pluriannulelle d'objectifs 2022-2025 TDP avec la Région et le Département
(1,44 Mo, pdf)
Ouverture dominicale des commerces en 2023
N°2022-106
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h19
2022-106 - Ouverture dominicale des commerces en 2023
(126,27 Ko, pdf)
ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2023
N°2022-103
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h17
2022-103- ONF - Etat d'assiette de coupes de bois pour 2023
(120,76 Ko, pdf)
Versement de fonds de concours pour des opérations de voirie à SEM
N°2022-102
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h16
2022-102- Versement de fonds de concours pour des opérations de voirie à SEM
(129,11 Ko, pdf)
Avenant 2023 à la convention financière avec l’espace socioculturel Le Nelumbo
N°2022-101
Commune
Publié le 24 novembre 2022 à 16h12
2022-101- Avenant 2023 à la convention financière avec le NELUMBO
(117,56 Ko, pdf)
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