Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022
Téléchargez la délibération : 2021-27-Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022
Chantiers éducatifs 2021
Téléchargez la délibération : 2021-28 – Chantiers éducatifs 2021
Médiathèque – Organisation d’un concours photos
Téléchargez la délibération : 2021-30 – Médiathèque – Organisation d’un concours photos
Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Téléchargez la délibération : 2021-29 – Mise en oeuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Téléchargez la délibération : 2021-18 – Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le Syndicat mixte des trois Ponts
Téléchargez la délibération : 2021-17 – Convention de gestion et d’assistance avec le Syndicat des 3 Ponts
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Téléchargez la délibération : 2021-16 – Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Téléchargez la délibération : 2021-15 – Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Téléchargez la délibération : 2021-14 – Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Pacte de gouvernance de SEM
Téléchargez la délibération : 2021-13 – Pacte de gouvernance de SEM