Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM – avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 08 – Enquête publique préalable à une DIG demandée par SEM – Avis du CM
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Téléchargez la délibération : 01 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Adhésion aux prestations « hygiène et sécurité au travail » proposées par le Centre de Gestion de la Loire
Téléchargez la délibération : 126 – Adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail proposées par le CDG42
Adhésion au service « pôle santé au travail » proposé par le Centre de Gestion de la Loire
Téléchargez la délibération : 125 – Adhésion au service Pôle santé au travail proposé par le CDG42
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc
Téléchargez la délibération : 124 – Demande de subvention auprès de la Région pour le Théâtre du Parc
Mesures Covid 19 : annulation de loyers
Téléchargez la délibération : 123- Mesures Covid 19 – annulation de loyers
Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Téléchargez la délibération : 122- Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
Téléchargez la délibération : 121 – Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’AC
Tarifs 2021
Téléchargez la délibération : 120 – Tarifs 2021
Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
Téléchargez la délibération : 119 – Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires à la Comptable