Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2021-12 – Modification du tableau des effectifs
Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Téléchargez la délibération : 2021-11 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire
Téléchargez la délibération : 2021-10 – Modification de la délibération d’attribution des délégations du CM au Maire
NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Téléchargez la délibération : 04 – NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
Téléchargez la délibération : 05 – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
Programmation 2021 du Contrat de Ville
Téléchargez la délibération : 09 – Programmation 2021 du Contrat de Ville
Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur
Téléchargez la délibération : 07 – Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Téléchargez la délibération : 06 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
Modification de la composition des groupes de travail
Téléchargez la délibération : 02 – Modification de la composition des groupes de travail
Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Téléchargez la délibération : 03 – Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB