Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
Téléchargez la délibération : 118- Clôture du budget annexe Construction d’une gendarmerie au 31.12.2020
Budget annexe « Parc des Forges » 2021
Téléchargez la délibération : 117 – Budget annexe Parc des Forges 2021
Budget primitif Commune 2021
Téléchargez la délibération : 116 – Budget primitif de la Commune 2021
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Téléchargez la délibération : 115 – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 114 – Règlement intérieur du Conseil Municipal
Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation
Téléchargez la délibération : 113 – Convention relative au renouvellement du dispositif Tranquillité et Médiation
Ouvertures dominicales des commerces
Téléchargez la délibération : 112 – Ouvertures dominicales des commerces
NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
Téléchargez la délibération : 111 – NOVIM – Approbation d’un pacte d’actionnaires
SEM – Versement de fonds de concours de voiries
Téléchargez la délibération : 110 – SEM – Versement de fonds de concours de voiries
Installation classée de la société Bennes Marrel – Avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 109 – Installation classée de la société Bennes Marrel – Avis du Conseil Municipal