Convention relative à la mise en place de colos apprenantes
Téléchargez la délibération : 59 – Convention relative à la mise en place de colos apprenantes
Demande de surclassement démographique
Téléchargez la délibération : 58 – Demande de surclassement démographique
Recours à des emplois contractuels pour le Conservatoire
Téléchargez la délibération : 57 – Recours à des emplois contractuels pour le Conservatoire
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 56 – Modification du tableau des effectifs
Mise en oeuvre d’un réseau caméra sous maîtrise d’ouvrage du SIEL
Téléchargez la délibération : 55 – Mise en oeuvre d’un réseau caméra sous maitrise d’ouvrage du SIEL
Tarifs du Centre de Tir Sportif
Téléchargez la délibération : 54 – Tarifs du Centre de Tir Sportif
Tarifs du Théâtre du Parc
Téléchargez la délibération : 53 – Tarifs du Théâtre du Parc
Mesures Covid-19 – Remboursement des activités
Téléchargez la délibération : 52 – Mesures Covid-19 – Remboursement des activités
Mesures Covid-19 – Remboursement des places de spectacles et ateliers du Théâtre du Parc
Téléchargez la délibération : 51 – Mesures Covid-19 – Remboursement des places de spectacles et ateliers du Théâtre du Parc
Mesures Covid-19 – Annulation de la redevance d’occupation du domaine public
Téléchargez la délibération : 50 – Mesures Covid-19 – Annulation de la redevance d’occupation du domaine public