Indemnités de fonction des élus
Téléchargez la délibération : 38 – Indemnités de fonction des élus
Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Téléchargez la délibération : 37 – Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Désignation d’un correspondant défense
Téléchargez la délibération : 36 – Désignation d’un correspondant défense
Désignation d’un délégué CNAS
Téléchargez la délibération : 35 – Désignation d’un délégué CNAS
Désignation des représentants des Etablissements scolaires
Téléchargez la délibération : 34 – Désignation des représentants Etablissements scolaires
Désignation de représentants à l’EHPAD
Téléchargez la délibération : 33 – Désignation de représentants à l’EHPAD
Désignation des membres du CCAS
Téléchargez la délibération : 32 – Désignation des membres du CCAS
Désignation des représentant à EPURES
Téléchargez la délibération : 31 – Désignation des représentant à EPURES
Désignation des représentants à CAP METROPOLE
Téléchargez la délibération : 30 – Désignation des représentants à CAP METROPOLE
Désignation des représentants à NOVIM
Téléchargez la délibération : 29 – Désignation des représentants à NOVIM