Désignation des délégués au SIEL
Téléchargez la délibération : 28 – Désignation des délégués au SIEL
Composition des groupes de travail
Téléchargez la délibération : 27 – Composition des groupes de travail
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Téléchargez la délibération : 26 – Election des membres de la CAO
Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Téléchargez la délibération : 25-Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Fixation du nombre d’Adjoints
Téléchargez la délibération : 24- Fixation du nombre d’adjoints
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints
Téléchargez le Procès-verbal et la feuille de proclamation : PV de l’élection du Maire et des Adjoints et feuille de proclamation
Prime exceptionnelle Covid-19
Téléchargez la délibération : 23 – Prime exceptionnelle Covid-19
Dispositif « 2S2C » : conventions relatives à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sur le temps scolaire
Téléchargez la délibération : 22 – Dispositif 2S2C – conventions relatives à la continuité scolairel
NOVIM : approbation du CRAC 2019 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Téléchargez la délibération : 20 – NOVIM – CRAC 2019 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Carte scolaire 2020-2021 : fermeture d’une classe
Téléchargez la délibération : 21 – Carte scolaire 2020-2021 – fermeture d’une classe