Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 09 – Modification du tableau des effectifs
Transfert de propriété du NAUTIFORM à SEM
Téléchargez la délibération : 08 – Transfert de propriété du Nautiform à SEM
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2019
Téléchargez la délibération : 07 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2019
Autorisation de signer une déclaration préalable de travaux
Téléchargez la délibération : 06 – Autorisation de signer une déclaration préalable de travaux
Bail commercial avec la SAS IMMO 4.2
Téléchargez la délibération : 05 – Bail commercial avec la SAS IMMO 4.2
Alignement chemin des vergers
Téléchargez la délibération : 04 – Alignement chemin des vergers
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2021
Téléchargez la délibération : 03 – TLPE – tarifs 2021
Convention de mécénat Centre d’interprétation de la première ligne de chemin de fer
Téléchargez la délibération : 02 – Convention de mécénat Centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Budget 2020 – Décision Modificative n° 1
Téléchargez la délibération : 01 – Budget 2020 – DM n° 1
Plan de formation des agents pour 2020
Téléchargez la délibération : 131 – Plan de formation des agents pour 2020