Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Téléchargez la délibération : 130 – Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Téléchargez la délibération : 129 – Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Téléchargez la délibération : 128 – Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Avenant n° 5 à la convention de concession avec NOVIM
Téléchargez la délibération : 127 – Avenant n° 5 à la convention de concession avec NOVIM
Dissolution du SIPAB et conditions de sa liquidation
Téléchargez la délibération : 126 – Dissolution du SIPAB et conditions de sa liquidation
Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale
Téléchargez la délibération : 125 – Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale
Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Téléchargez la délibération : 124 – Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Téléchargez la délibération : 123 – Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Tarifs 2020
Téléchargez la délibération : 122 – Tarifs 2020
Budget Primitif Construction d’une gendarmerie 2020
Téléchargez la délibération : 121 – Budget Construction d’une gendarmerie 2020