ENEDIS : conventions de servitude
Téléchargez la délibération : 19 – Enedis – conventions de servitude
Mise en place du télétravail
Téléchargez la délibération : 18 – Mise en place du télétravail
Centre de Gestion de la Loire : convention pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage
Téléchargez la délibération : 17 – CDG42 – convention traitement des dossiers allocations de chômage
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 – droit de place aux forains
Téléchargez la délibérations : 16 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – droit de place forains
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 – annulation de loyers commerçants et étudiants
Téléchargez la délibération : 15 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – annulation de loyers
Budget Commune 2020 : décision modificative n° 2
Téléchargez la délibération : 14 – Budget Commune 2020 – DM n° 2
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Téléchargez la délibération : 13 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
Programmation 2020 du Contrat de Ville
Téléchargez la délibération : 12 – Programmation 2020 du Contrat de Ville
Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le Relais d’Assistantes Maternelles
Téléchargez la délibération : 11 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le RAM
Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Téléchargez la délibération : 10 – Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon