Convention de financement avec la Ville de Saint Etienne pour le centre de tir sportif
Téléchargez la délibération : 90 – Convention de financement Ville de St Etienne centre de tir sportif
Cession d’une maison rue Alexander Fleming
Téléchargez la délibération : 89 – Cession d’une maison rue Alexander Fleming
Cession d’une emprise foncière à une entreprise
Téléchargez la délibération : 88 – Cession d’une emprise foncière à une entreprise
Cession d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Téléchargez la délibération : 87 – Cession d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Installation classée de la société RDS – avis du CM
Téléchargez la délibération : 86 – Installation classée de la société RDS – avis du CM
Convention cadre de dépôts d’objets au Château de Bouthéon
Téléchargez la délibération : 85 – Convention cadre de dépôts d’objets au Château de Bouthéon
Octroi d’une aide financière pour habitat dégradé
Téléchargez la délibération : 84 – Octroi d’une aide financière pour habitat dégradé
Avenant à la convention avec l’école privée J. d’Arc pour 2019-2020
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée J. d’Arc pour 2019-2020
Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Téléchargez la délibération : 82 – Convention pour la télétransmission des actes élargie aux marchés publics
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 81 – Modification du tableau des effectifs