Assurance des risques statutaires du personnel
Téléchargez la délibération : 80 – Assurance des risques statutaires du personnel
SEDL – rapport 2018
Téléchargez la délibération : 79 – SEDL – rapport 2018
CAP METROPOLE – rapport 2018
Téléchargez la délibération : 78 – CAP METROPOLE – rapport 2018
Dénomination d’une voie
Téléchargez la délibération : 77 – Dénomination d’une voie
SEM – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Téléchargez la délibération : 76 – SEM – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Versement de fonds de concours à SEM
Téléchargez la délibération : 75 – SEM – Versement de fonds de concours de voiries
Cession de terrain rue des Garennes
Téléchargez la délibération : 74 – Cession de terrain rue des Garennes
Cession d’une emprise de voirie Traverse des Fournels
Téléchargez la délibération : 73 – Cession d’une emprise de voirie Traverse des Fournels
Cession d’un local rue Claude Limousin
Téléchargez la délibération : 72 – Cession d’un local communal rue Claude Limousin
Charte de coopération culturelle
Téléchargez la délibération : 71 – Charte de coopération culturelle