Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’aménagement d’un local pour les scouts
Téléchargez la délibération : 60 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’un local pour les scouts
Motion relative aux effectifs dans les classes des écoles municipales
Téléchargez la délibération : 59 – Motion relative aux effectifs dans les classes des écoles municipales
Convention avec L’association Dauphins Magiques
Téléchargez la délibération : 58 – Convention avec l’association Les Dauphins Magiques
Renouvellement du bail commercial avec la Poissonnerie Robert
Téléchargez la délibération : 57 – Renouvellement du bail commercial avec la Poisssonnerie Robert
ZAC de l’Orme les Sources – rétrocession du foncier par la SEDL
Téléchargez la délibération : 56 – ZAC de l’Orme les Sources – Rétrocession du foncier par la SEDL
Cession de l’ex-gare de Bouthéon
Téléchargez la délibération : 55 – Cession de l’ex-gare de Bouthéon
Dénomination de voies et d’un rond-point
Téléchargez la délibération : 54 – Dénomination de voies et d’un rond-point
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 53 – Modification du tableau des effectifs
Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Téléchargez la délibération : 52 – Convention de coordination de la PM et des forces de sécurité de l’Etat
Modification de tarifs
Téléchargez la délibération : 51 – Modification de tarifs