Convention cadre à conclure avec des intervenants pendant la pause méridienne
Téléchargez la délibération : 70 – Convention cadre à conclure avec des intervenants pendant la pause méridienne
Tarif complémentaire pour la médiathèque
Téléchargez la délibération : 69 – Tarif complémentaire pour la médiathèque
Recours à des emplois contractuels au conservatoire
Téléchargez la délibération : 68 – Recours à des emplois contractuels au conservatoire
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 67 – Modification du tableau des effectifs
Changement de nom et modification des statuts de la SEDL
Téléchargez la délibération : 66 – Changement de nom et modification des statuts de la SEDL
Remise foncière d’une voie ferrée de la ZAC l’Orme les Sources
Téléchargez la délibération : 65 – Remise foncière d’une voie ferrée de la ZAC l’Orme les Sources
Marché de fournitures pour le centre d’interprétation de la première ligne de chemin de fer
Téléchargez la délibération : 64 – Marché de fournitures pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Dénomination de voies
Téléchargez la délibération : 63 – Dénomination de voies
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour la création d’une salle multi-activités à Bouthéon
Téléchargez la délibération : 62 – Autorisation de signer une demande de PC pour la création d’une salle multi-activités à Bouthéon
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’aménagement d’une salle pour le Comité de cyclisme de la Loire
Téléchargez la délibération : 61 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’une salle pour le Comité de cyclisme de la Loire