Programmation 2019 du Contrat de Ville
Téléchargez la délibération : 40-Programmation 2019 du Contrat de Ville
CAF – Conventions pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement périscolaire et extrascolaire 2019-2022
Téléchargez la délibération : 39-CAF Conventions pour l’ALSH périscolaire et extrascolaire 2019-2022
CAF – Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
Téléchargez la délibération : 38-CAF – Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
Dénomination de voies
Téléchargez la délibération : 37-Dénomination de voies
ZAC des Terrasses d’Andrézieux approbation du CRAC 2018
Téléchargez la délibération : 36-ZAC des Terrasses d’Andrézieux approbation du CRAC 2018
Convention d’occupation de la cuisine du lycée Pierre Desgrange
Téléchargez la délibération : 35-Convention d’occupation de la cuisine du lycée Pierre Desgranges
Remboursement des frais de mission des agents communaux
Téléchargez la délibération : 34-Remboursement des frais de mission des agents communaux
Garantie d’emprunts pour la SA HLM Cité Nouvelle
Téléchargez la délibération : 33-Garantie d’emprunts pour la SA HLM Cité Nouvelle
Garantie d’emprunts pour la SA HLM Bâtir et Loger
Téléchargez la délibération : 32-Garantie d’emprunts pour la SA HLM Bâtir et Loger
Désignation d’un représentant au CCAS
Téléchargez la délibération : 31-Désignation d’un représentant au CCAS