Modification de la composition des commissions
Téléchargez la délibération : 30-Modification de la composition des commissions
Conventions avec l’association de football
Téléchargez la délibération : 29 – Conventions avec l’association de football
Conventions avec la SAS de football
Téléchargez la délibération : 28 – Conventions avec la SAS de football
Dénomination de voies
Téléchargez la délibération : 27 – Dénomination de voies
Cession d’une emprise communale aux Peyrardes
Téléchargez la délibération : 26 – Cession d’une emprise communale aux Peyrardes
Cession d’une emprise communale sise Les Camélias
Téléchargez la délibération : 25 – Cession d’une emprise communale sise Les Camélias
Accord transactionnel relatif au droit à l’image
Téléchargez la délibération :
Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2020
Téléchargez la délibération : 23 – Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2020
Contributions directes : vote des taux 2019
Téléchargez la délibération : 22 – Contributions directes – vote des taux 2019
Marchés de maintenance de terrains de sports et des espaces verts
Téléchargez la délibération : 21 – Marchés de maintenance de terrains de sports et des espaces verts