Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Téléchargez la délibération : 20 – Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Téléchargez la délibération : 19 – Avenant n° 2 à la convention avec l’Inspection Académique
Réévaluation de la subvention aux Centres de Formation des Apprentis et aux Maisons Familiales Rurales
Téléchargez la délibération : 18 – Réévaluation de la subvention aux CFA et aux MFR
Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents
Téléchargez la délibération : 17 – Délégation au CDG42 pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents
Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Téléchargez la délibération : 16 – Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 15 – Modification du tableau des effectifs
Conditions de paiement de congés et primes dus aux agents ayant quitté la Collectivité
Téléchargez la délibération : 14 – Conditions de paiement de congés et primes dus aux agents ayant quitté la Collectivité
Convention de prestations de services avec l’Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole
Téléchargez la délibération : 13 – Convention de prestations de services avec l’Office de Tourisme de SEM
Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques
Téléchargez la délibération : 12 – Convention pour le déploiement d’un service de recharge pour véhicules électriques
Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole et restitution de la compétence lycées et collèges
Téléchargez la délibération : 11 – Modification des statuts de SEM et restitution de la compétence lycées et collèges