Transfert de diverses compétences sans impact financier
Téléchargez la délibération : 106 – Transfert de diverses compétences sans impact financier.pdf
Rapport de la CLECT dans le cadre de l’évolution de SEM
Téléchargez la délibération : 105 – Rapport de la CLECT dans le cadre de l’évolution de SEM.pdf
RPQS 2017 assainissement
Téléchargez la délibération : 104 – RPQS 2017 assainissement .pdf
RPQS 2017 eau potable
Téléchargez la délibération : 103 – RPQS 2017 eau potable .pdf
Dénomination de voies
Téléchargez la délibération : 102 – Dénomination de voies .pdf
Retrait d’une délibération approuvant la cession de parcelles communales à Bouthéon
Téléchargez la délibération : 101 – Retrait d’une délibération approuvant la cession de parcelles communales à Bouthéon .pdf
Adhésion au Système d’Information Géographique GéoLoire42
Téléchargez la délibération : 100 – Adhésion au système d’information géographique GéoLoire42.pdf
Renouvellement de l’adhésion au service de gestion des retraites
Téléchargez la délibération : 97 – Renouvellement de l’adhésion au service de gestion des retraites.pdf
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 96 – Modification du tableau des effectifs.pdf
Convention pour la confection de repas par la cuisine centrale
Téléchargez la délibération : 95 – Convention pour la confection de repas par la cuisine centrale.pdf