Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Téléchargez la délibération : 10 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2018
Dénomination de voies
Téléchargez la délibération : 09 – Dénomination de voies
Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Téléchargez la délibération : 08 – Conditions de raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur
Installation classée de la Société Haubtmann : avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 07 – Installation classée de la Société Haubtmann – avis du Conseil Municipal
Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Téléchargez la délibération : 06 – Projet d’habitat adapté : mise à disposition du foncier via un bail à construction
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Téléchargez la délibération : 05 – Autorisation de signer une demande de PC pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Cession d’une propriété communale Espace Benoit Fourneyron
Téléchargez la délibération : 04 – Cession d’une propriété communale Espace Benoit Fourneyron
Demande de fonds de concours pour le raccordement du centre de tir au réseau de chaleur
Téléchargez la délibération : 03 – Demande de fonds de concours pour le raccordement du centre de tir au réseau de chaleur
Demande de fonds de concours pour le raccordement du dojo au réseau de chaleur
Téléchargez la délibération : 02 – Demande de fonds de concours pour le raccordement du dojo au réseau de chaleur
Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
Téléchargez la délibération : 01 – Révision de l’Attribution de Compensation pour la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie