Tarifs 2019
Téléchargez la délibération : 110 – Tarifs 2019.pdf
Budget primitif Parc des Forges 2019
Téléchargez la délibération : 109 – Budget primitif 2019 Parc des Forges.pdf
Budget primitif Commune 2019
Téléchargez la délibération : 108 Budget primitif 2019 Commune.pdf
Budget Commune 2018 – décision modificative n° 3
Téléchargez la délibération : 107 – Budget Commune 2018-DM n° 3.pdf
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année 2018/2019
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année 2018-2019
Adhésion à la charte du Réseau des Musées et collections Techniques
Téléchargez la délibération : 82 – Adhésion à la charte du Réseau des Musées et collections Techniques
Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
Téléchargez la délibération : 81 – Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
Avis sur le troisième Programme Local de l’Habitat
Téléchargez la délibération : 80 – Avis sur le troisième Programme Local de l’Habitat
Budget Commune 2018 – décision modificative n° 2
Téléchargez la délibération : 79 – Budget Commune 2018 décision modificative n° 2
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Téléchargez la délibération : 78 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables