Convention pour rétrocession des anciens locaux du SDIS
Téléchargez la délibération : 77 – Convention pour rétrocession des anciens locaux du SDIS
Rapport 2017 de CAP METROPOLE
Téléchargez la délibération : 76 – Rapport 2017 de CAP METROPOLE
Rapport 2017 de la SEDL
Téléchargez la délibération : 75 – Rapport 2017 de la SEDL
Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois par l’ONF
Téléchargez la délibération : 74 – Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois par l’ONF
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour la création d’un centre de tir sportif
Téléchargez la délibération : 73 – Autorisation signature PC pour centre de tir sportif
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’agrandissement des locaux techniques et loges du Théâtre du Parc
Téléchargez la délibération : 72 – Autorisation signature PC pour locaux techniques et loges au TDP
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’extension de la cuisine centrale
Téléchargez la délibération : 71 – Autorisation signature PC pour extension cusine centrale
Théâtre du Parc Convention avec la Région et le Département 2018-2021
Téléchargez la délibération : 69 – Théâtre du Parc Convention avec Région et Département 2018-2021
Convention de partenariat à conclure pour l’intervention d’une musicothérapeute
Téléchargez la délibération : 70 – Convention de partenariat pour l’intervention d’une musicothérapeute
Recours à des emplois de contractuels au Conservatoire François Mazoyer
Téléchargez la délibération : 68 – Recours à des emplois de contractuels au Conservatoire François Mazoyer